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ATLANTIC DECO & TRAVAUX SARL
au capital de 10000 €
RCS : Nantes 520 957 762
TVA intracommunautaire : FR 83 520 957 762
APE : 4618Z
8, avenue de Montreal
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Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts sur le site ACTIV TRAVAUX.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Crédits photographiques : ACTIV TRAVAUX

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